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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES
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ROYALSECURIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALSECURIT
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES SAS

Numéro de dépôt :
1313416
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2015

Présentation de la marque ROYALSECURIT

Déposée le 20 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALSECURIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES domicilié(e) 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2291158) - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2291158) - 06000 - France.

La marque ROYALSECURIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALSECURIT est expirée depuis le 20 juin 2015.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALGARDEN


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BERTRAND FRERES SAS - 104 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS (dossier no 2291158) - 49000 - France - SIREN 327753901


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2291158) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291158 - Publication au BOPI 2005-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription - Transmission de propriété n°18704 - Publication au BOPI

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338888 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription - Transmission de propriété n°20247 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2048512 - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555782 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555783 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Graines de semences.